Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Net Académie
M. Alves Paredes Christophe, Agissant pour le compte de la société Net Académie en cours de formation
M. Ahmed Arcady, Agissant pour le compte de la société Net Académie en cours de formation, MyPACES.fr

Numéro de dépôt :
3885440
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2021
Net Académie de Alves Paredes Christophe

Présentation de la marque Net Académie

Déposée le 30 décembre 2011 par monsieur Alves Paredes Christophe et monsieur Ahmed Arcady auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Net Académie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur Alves Paredes Christophe domicilié(e) 1 Mail Gay Lussac, Neuvitec 95 - 95000 - NEUVILLE SUR OISE - France et monsieur Ahmed Arcady domicilié(e) 1 Mail Gay Lussac, Neuvitec 95 - 95000 - NEUVILLE SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ahmed Arcady domicilié(e) 1 Mail Gay Lussac, Neuvitec 95 - 95000 - NEUVILLE SUR OISE - France.

La marque Net Académie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Net Académie est expirée depuis le 30 décembre 2021.

Alves Paredes Christophe a également déposé les autres marques suivantes : MyPACES


M. Alves Paredes Christophe, Agissant pour le compte de la société Net Académie en cours de formation - 1 Mail Gay Lussac, Neuvitec 95 - 95000 - NEUVILLE SUR OISE - France

M. Ahmed Arcady, Agissant pour le compte de la société Net Académie en cours de formation, MyPACES.fr - 1 Mail Gay Lussac, Neuvitec 95 - 95000 - NEUVILLE SUR OISE - France


M. Ahmed Arcady - 1 Mail Gay Lussac, Neuvitec 95 - 95000 - NEUVILLE SUR OISE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.